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Marques déposées par Albert MARTY
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THERMODULE PROCEDE THERMOTRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMODULE PROCEDE THERMOTRI
Albert MARTY

Numéro de dépôt :
3309408
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/08/2014
THERMODULE PROCEDE THERMOTRI de Albert MARTY

Présentation de la marque THERMODULE PROCEDE THERMOTRI

Déposée le 23 août 2004 par Albert MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « THERMODULE PROCEDE THERMOTRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est Albert MARTY domicilié(e) Camboulit,46100 FIGEAC - 46100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert MARTY domicilié(e) Camboulit,46100 FIGEAC - 46100 - France.

La marque THERMODULE PROCEDE THERMOTRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMODULE PROCEDE THERMOTRI est expirée depuis le 23 août 2014.


Albert MARTY - Camboulit,46100 FIGEAC - 46100 - France


Monsieur Albert MARTY - Camboulit,46100 FIGEAC - 46100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Machines de traitement des déchets et des ordures, machines de traitement des déchets et des ordures permettant leur recyclage sous forme de matières premières, d'énergie ou de combustible. Procédé de traitement des déchets et ordures (transformation) permettant leur recyclage sous forme de matières premières, d'énergie ou de combustible.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.